Article 1 - Editeur du site

Ce site est édité par JM Informatique.

Responsable de la publication : Bernard Peyronnet.

Mise à jour des contenus : Jonathan Malbranque.

Photographie : Jonathan Malbranque. Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de JM Informatique

Conception Initiale : Jonathan Malbranque

Réalisation technique : JM Informatique

Création graphique : JM Informatique

Article 2 - Raison

Docteur Bernard Peyronnet

45 Rue Cardinet - 75017 Paris

01.45.00.33.39

reponse@peeling.ws

Article 3 - Hébergeur

AMEN SASU

amen.fr

12-14 Rond Point des Champs Elysées

75008 Paris - France

Tel: 0811 88 77 66

Amen SASU est contrôlée par l'actionnaire unique DADA SpA.

RCS Paris : 421 527 797 000 11

Société au capital social de 37 000 €

Article 4 - Données personnelles

Le site du Docteur Peyronnet mesure l'audience du site via Google Analytics.

Les adresses IP des visiteurs ainsi que les informations de navigation sont recueillies par la société Google Inc., et sont traitées sur des serveurs situés aux Etats-Unis.

Article 5 - Propriété intellectuelle

Le site internet du Docteur Peyronnet est crée en HTML 5 sous licence W3C.

L'intégralité du contenu du site est soumis à la législation en vigueur sur le droit d'auteur. En conformité avec l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de tout manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l'autorisation explicite et préalable du Docteur Peyronnet. En conformité avec l'article L.122-5, alinéa premier du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d'un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

Article 6 - Responsabilité

Les liens hypertextes pointant vers le contenu des sites externes n'engagent en aucun cas la repsonsabilité du Docteur Bernard Peyronnet.